Date de dernière mise à jour : 28/09/2025 La Mairie d’Épiais-lès-Louvres (ci-après « la Mairie ») est responsable du site https://epiais-les-louvres.fr (ci-après « le Site ») afin de délivrer toutes informations utiles sur les activités, services et démarches de la commune à destination des administrés et de tout public concerné.
Responsable de la publication : RUSIN Isabelle, le Maire
Responsable éditorial : service communication
HEBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
CONCEPTION ET REALISATION DU SITE
Le site a été conçu et développé par : Union des maires du Val d’Oise
DROITS DE REPRODUCTION
L’ensemble du Site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie du Site sur un support électronique est interdite sauf autorisation préalable de la mairie.
La reproduction des textes du Site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
· gratuité de la diffusion ;
· respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification) ; · citation claire et lisible de la source : https://epiais-les-louvres.fr.
PHOTOGRAPHIES ET ILLUSTRATIONS
Les photographies et illustrations publiées sur le Site appartiennent à la Mairie d’Épiais-lès-Louvres ou sont utilisées avec autorisation. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans accord préalable de la Mairie, est interdite.
DONNEES PERSONNELLES
Les données collectées via les formulaires du Site sont traitées par la Mairie d’Épiais-lès-Louvres dans le respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés. [intégrer toutes les parties pouvant avoir accès à des données personnelles ou non du Site internet].
Déléguée à la protection des données (DPO) :
Communauté d’agglomération Roissy Pays de France
6 bis, avenue Charles de Gaulle – 95700 Roissy-en-France Adresse e-mail : mairie@epiaisleslouvres.fr / dpd.carpf@roissypaysdefrance.fr
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et d’effacement concernant vos données. Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à l’adresse ci-dessus.
